Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE
Monsieur Pascal MICHEL

Numéro de dépôt :
4565713
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
DESIGN PROCESS AGENCE D\'ARCHITECTURE de Pascal MICHEL

Présentation de la marque DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par monsieur Pascal MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est monsieur Pascal MICHEL domicilié(e) 4A rue Eugène Collonge - 69210 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE, Monsieur Pascal MICHEL domicilié(e) 15 rue Pierre Brossolette - 69210 - L ARBRESLE - France.

La marque DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.


Monsieur Pascal MICHEL - 4A rue Eugène Collonge - 69210 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE, Monsieur Pascal MICHEL - 15 rue Pierre Brossolette - 69210 - L ARBRESLE - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Architecture.